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Conflit entre pseudonymes

Conflit entre pseudonymes

Le jeune Boris, Denis, Vincent B.-G.-B., né le 01 février 1992, est l'auteur d'un roman intitulé "Viens là que je te tue ma belle" publié en 2007 et récompensé par l'attribution du prix de Flore du lycéen.

Par pudeur ou teasing, cet auteur a choisi de publier son ouvrage sous le pseudonyme « Boris B. », ne conservant ainsi que l’initiale de son nom de famille. Il poursuivit ensuite son chemin littéraire.

Malheureusement pour notre Boris B. le jeune, le même pseudonyme était également utilisé depuis presque 60 ans par un parolier de chansons, écrivain, scénariste, réalisateur, comédien et j’en passe.

Craignant peut être la concurrence cruelle de la jeunesse, Boris B. l’ancien a décidé d’attaquer Boris B. le jeune, considérant que l’utilisation du même pseudonyme engendrait « une confusion constatée à maintes reprises ; que les deux auteurs exer[çai]ent une même activité d'écrivain, qu'ils [étaient] étroitement liés à la musique rock et que les médias, les professionnels de l'édition littéraire et musicale et le public [avaient] à plusieurs reprises confondu les deux pseudonymes... ».

Condamné en première instance pour procédure abusive, Boris B. l’ancien a souhaité poursuivre son credo en appel, soutenant être l’unique porteur légitime de ce pseudonyme.

Précisons qu’aucune marque n’avait été déposée par les auteurs. La défense de leurs pseudonymes respectifs n’était par conséquent fondée que sur le droit civil de la responsabilité délictuelle, laquelle suppose la démonstration d’une faute et d’un préjudice en résultant. Ce préjudice peut notamment être un risque de confusion dans l'esprit du public.

La Cour d’Appel, dans un arrêt rendu le 13 février 2013, n'a pas manqué pas de relever les nombreux succès artistiques de Boris B. l'ancien et sa grande notoriété en tant que parolier d’artistes tels que Juliette Greco, France Gall, Lambert Wilson, auteur de musiques de films à succès (« On connaît la chanson ») ainsi que de romans peut être un rien plus méconnus (« Un tatami pour Mona Lisa »).

La Cour en a conclu que Boris B. l’ancien a acquis une notoriété lui permettant de revendiquer l’usage de son pseudonyme… avant de faire le même constat pour Boris. B. le jeune, faisant état pour ce dernier des louanges de la presse. L’on peut d’ailleurs regretter que le droit au pseudonyme paraisse si étroitement lié au succès commercial et médiatique.

Forte de ces constats, la Cour en a donc déduit qu'il incombait à Boris. B. l’ancien de démontrer, le cas échéant, la confusion qui risquait d'exister dans l’esprit du public de par la coexistence des deux pseudonymes. La Cour a toutefois considéré que les différents témoignages produits aux débats étaient insuffisants, certainement influencée dans sa décision par les domaines artistiques a priori distincts des deux auteurs.

Argument surprenant de la Cour : Boris B. l’ancien aurait agi trop tard, alors que Boris B. le jeune était déjà connu sous ce pseudonyme, dont le changement lui aurait causé un préjudice très important. A cet égard, l’on voit mal de quelle manière il aurait pu agir avant d’avoir connaissance, comme le reste du public, de l’existence ce tout jeune auteur...

Quid si le Boris B. le jeune voulait chanter une chanson de Gainsbourg dans un film musical sur Mona Lisa ? L’histoire ne le dit pas. Mais la Justice pourrait être amenée à statuer de nouveau, tant sa décision laisse perplexe sur les conclusions à en tirer si ce n'est, de manière générale, qu'il vaut mieux pour un artiste d'avoir du succès que de rester méconnu...


  

Publié le 30/07/2013

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